Déposée le 8 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAWEST GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEAWEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAWEST GROUP domicilié(e) 17, rue de l'Acacia - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 897 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SEAWEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAWEST GROUP, Société à responsabilité limitée - 17, rue de l'Acacia - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 439897513
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 20 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°349116 - Publication au BOPI 2002-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479472 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08
Appareils et instruments optiques. Articles de lunetterie. Lunettes optiques. Lunettes de soleil. Etuis à lunettes. Etuis pour verres de contact. Verres de lunettes. Verres optiques. Verres de contact. Jumelles (optiques). Lentilles optiques. Lentilles de contact. Loupes (optiques). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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